Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :études sur le trafic et les transports maritimes, leur prix de revient, pêches maritimes, 1960-1983

publié le 6 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850408

MINISTERE : MER
DIRECTION : CABINET

Sommaire
Art 1-2 (MAR 10045-MAR 10046) : études sur le trafic et les transports maritimes, leur prix de revient
1970-1978
Art 3 (MAR 10047) : comité technique paritaire : création, réunions, interventions syndicales
1983-1985
Art 4 (MAR 10048) : courrier parlementaire de M. Lengagne, secrétaire d’Etat chargé de la mer
1983
Art 5-6 (MAR 10049-MAR 100050) : pêches maritimes
études, thèses et rapports
fiches sur les pêches maritimes européennes et françaises
conseils des ministres de la CEE
1960-1979

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales