Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Promotion qualité de la ville, 1991-1997

publié le 29 octobre 2013 (modifié le 21 juin 2017)

Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Promotion qualité de la ville, 1991-1997 (format pdf - 79.1 ko - 22/03/2017)

VERSEMENT 1121W

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE VILLE ET HABITAT
Bureau : POLITIQUE AGGLOMERATION

Sommaire
Art 1-2 : Programme social thématique. Préparation XI° plan. Promotion qualité de la ville.

Dates extrêmes : 1991-1997
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain

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Programme Social Thématique (PST) Bourg-en-Bresse : Courrier 199 1995.
PST SIVOM DOMBES : Courrier 1992 1997 (Juin).
PST Thoissey : 1991 1994. PST Hauteville-Lompnes : 1993 1995.
1991
1997

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PREPARATION XI ème PLAN :
Contrats de ville. Généralités :
Contrat de ville OYONNAX années 1992 1994.
PROMOTION QUALITE DE LA VILLE : Etude quartier du Canal de BOURG-EN-BRESSE années 1993 1994.
1992
1994