Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Bilan conseil départemental de l’habitat, 1995
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 22 juin 2017)
Répertoire détaillé : DDE Ain : Bilan conseil départemental de l’habitat, 1995 (format pdf - 68.9 ko - 22/03/2017)
VERSEMENT 968W
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE VILLE ET HABITAT
Bureau : BUREAU ADMINISTRATIF SVH
Sommaire
Art 1 : Bilan conseil départemental de l’habitat
Dates extrêmes : 1995
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
968W 1
Bilan conseil départemental de l’habitat 1995