Répertoire d’archives détaillé : Conseil supérieur du service public ferroviaire : fonctionnement, groupes de travail, études., 1999-2009
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 30 avril 2019)
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20120245
Conseil supérieur du service public ferroviaire (CSSPF)
Sommaire
Art 1-24 : fonctionnement, groupes de travail, études
1999-2006
Communicabilité : Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.
Nombre d’articles : 24 (8 dimabs)
Métrage linéaire : 3.20
Lieu de conservation : Archives nationales
- Répertoire d’archives détaillé (format pdf - 157.4 ko - 28/10/2013)