Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Comité international pour la protection des eaux du Léman (1994-1995), Travaux de protection de rivières (1960-1995), Synthèse hydrologique pour les régions Bresse, Dombes, Bas Dauphiné (1985-1997)

publié le 14 mai 2010 (modifié le 9 juin 2017)

Répertoire détaillé : DDE Ain : Comité international pour la protection des eaux du Léman (1994-1995), Travaux de protection de rivières (1960-1995), Synthèse hydrologique pour les régions Bresse, Dombes, Bas Dauphiné (1985-1997) (format pdf - 73.8 ko - 14/05/2010)

Versement 959W

Service
Direction départementale de l’équipement de l’Ain
Service aménagement durable et prospective
Environnement

Sommaire

Art 1 : Comité international pour la protection des eaux du Léman (CIPEL), 1994-1995
Art 2-5 : Travaux de protection des rivières l’Albarine et le Seran, 1960-1995
Art 6 : Synthèse hydrologique pour les régions Bresse, Dombes, Bas Dauphiné., 1985-1987

Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain (site Internet)
Communicabilité : libre