Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Police des eaux (1947-1994), Commission internationale pour la protection des eaux du Léman (1980-1993), Carrières (1973-1994)

Répertoire détaillé : DDE Ain : Police des eaux (1947-1994), Commission internationale pour la protection des eaux du Léman (1980-1993), Carrières (1973-1994) (format pdf - 75.6 ko - 14/05/2010)

Versement 952W

Service
Direction départementale de l’équipement de l’Ain
Service aménagement durable et prospective
Environnement

Sommaire

Art 1-13 : Police des eaux des rivières suivantes : Ain, Furans, Reyssouze, Rhône, 1947-1994
Art 9-12 : Commission internationale pour la protection des eaux du Léman (CIPEL), 1980-1993
Art 13 : Carrières dossier d’autorisation., 1973-1994

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 13
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain (site Internet)