Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Police des eaux. Inondations Carrières. Création ou remise en eau d’étangs. Captages. Crues, 1869-1992
publié le 14 mai 2010 (modifié le 9 juin 2017)
Répertoire détaillé : Police des eaux. Inondations Carrières. Création ou remise en eau d’étangs. Captages. Crues, 1869-1992 (format pdf - 85.9 ko - 14/05/2010)
Versement 658W
Service
Direction départementale de l’équipement de l’Ain
Service aménagement durable et prospective
Environnement
Sommaire
Art 1-37 : Police des eaux. Inondations Carrières. Création ou remise en eau d’étangs. Captages. Crues, 1869-1992
Nombre d’articles : 37
Métrage linéaire : 3
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain (site Internet)
Communicabilité : libre