Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Défense des rives, amélioration des cours d’eau ... 1773-1962

Répertoire détaillé : DDE Ain : Défense des rives, amélioration des cours d’eau ... 1773-1962 (format pdf - 96.4 ko - 07/05/2010)

Versement 7S

Service
Direction départementale de l’équipement de l’Ain
Service aménagement durable et prospective
Environnement

Sommaire

Art 1-78 : Défense des rives. Amélioration des cours d’eau. Prises d’eau pour usines hydrauliques. Syndicat des eaux. Irrigation. Polices des eaux., 1773-1962

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 78
Métrage linéaire : 8
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain (site Internet)