Répertoire d’archives détaillé : Conseil national des transports, 1983-2001

publié le 30 avril 2010 (modifié le 24 août 2021)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20090430

Ministère : Équipement, Logement, transports et mer
Direction : Conseil national des transports

Sommaire
Art 1-5 : organisation et fonctionnement du Conseil national des transports (CNT), 1983-2001.
Art 6-8 : sessions de l’assemblée générale et de la section permanente, 1993-1999.
Art 9-21 : groupes de travail et avis des commissions, 1984-1999

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 21
Métrage linéaire : 2 ml (7 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales

Conseil national des transports, 1983-2001 (format pdf - 84.5 ko - 30/04/2010)