Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : environnement industriel - Encéphalopathie spongiforme bovine, (ESB), 1992-2005

publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)

Répertoire détaillé : Administration centrale : environnement industriel - Encéphalopathie spongiforme bovine, (ESB), 1992-2005 (format pdf - 104.1 ko - 22/03/2010)

Versement 20080073

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Prévention des pollutions et des risques
Sous Direction : Service de l’environnement industriel

Sommaire
L’Encéphalopathie spongiforme bovine, (ESB) :
Art 1-20 : Les risques liés aux activités d’équarrissage et à l’épandage des déchets organiques, 1992-2005
Art 21-27 : La valorisation des sous-produits d’origine animale, 1991-2005
Art 27-33 : Les mesures préventives contre l’ESB, 1996-2005

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 33
Métrage linéaire : 3 ml (11 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales