Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sites classés et inscrits : fiches cartographiques, [1970]

publié le 18 mars 2010 (modifié le 19 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20090321

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Nature et paysages
Sous-direction : Sites et paysages
Bureau : Sites

Sommaire
Art 1-11 : sites classés et inscrits : fiches cartographiques sous forme de calque comportant un croquis de délimitation du site et un extrait de décret ou arrêté de création du site (classement par département) . [1970]

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 4 ml (11 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales