Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : espaces naturels, 1960-2002
Répertoire détaillé : Administration centrale : espaces naturels, 1960-2002 (format pdf - 208.5 ko - 18/03/2010)
Versement 20080436
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Nature et paysages
Sous-direction : Espaces naturels
Sommaire
Art 1-4 : Législation, réglementation, 1960-1974
Art 4 (suite)- 6 : Année européenne de l’environnement, 1987-1988
Art 7-11 : Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres (CELRL), 1997-2004
Art 11 (suite) : Comité interministériel d’action pour la nature et l’environnement (CIANE), 1971-1977
Art 11 (suite)-35 : Mission de l’environnement rural et urbain (MERU) : généralités, projets d’aménagement et de classement, amélioration du cadre de vie, protection du littoral, politique des villes moyennes, contrats de pays, 1971-1985
Art 35 (suite)-41 : Mission espaces verts : généralités et politique des espaces verts, inventaires des espaces verts, projets d’aménagement, 1970-1978
Art 41 (suite) : Fédération des conservatoires régionaux d’espaces naturels de France (ENF), 1994-2003
Art 42-43 : Atelier technique des espaces naturels (ATEN), 1993-2002
Art 43 (suite)-55 : Forêts : Office national des forêts (ONF), inventaire forestier national (IFN), études, groupes de travail national sur les forêts tropicales, 1980-2007
Art 55 (suite)-58 : Zones de grand intérêt pour la conservation des oiseaux sauvages, 1981-1992
Art 59-63 : Zones naturelles d’intérêt écologique faunistique et floristique (ZNIEFF), 1983-1996
Art 64-68 : Parc naturels régionaux (PNR) : chartes constitutives, dossiers financiers, gestion, études, 1968-1992
Art 69 : Zones protégées : programme "Man and Biosphere" (MAB), 1979-1989
Art 69 (suite)-70 : Etudes sur le patrimoine géologique, 1975-1989
Art 70 (suite)-75 : Unités touristiques nouvelles (UTN) : programmes pluriannuels de développement touristique, études, 1978-1985
Art 76 : Contentieux, 1969-1973
Communicabilité : libre sauf Art 76 (25 ans)
Nombre d’articles : 76
Métrage linéaire : 25 ml (76 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales