Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres, 1987-1991

Répertoire détaillé (sir Internet Archives nationales)

Versement 19920221

Ministère : Environnement
Direction : Protection de la nature

Sommaire
Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustre (CELRL)
Art 1-27 : Acquisition de terrains situés sur
(1-26) le littoral
(26-27) les rives de lacs
(27) la Martinique
contrats et titres de propriété, par département
1987-1991

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 27
Métrage linéaire : 3 ml
Lieu de conservation : Archives nationales