Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Plan d’action pour la Méditerranée (PAM). 1950-1997

publié le 17 mars 2010 (modifié le 24 août 2021)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20080062

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction générale : Administration, finances et affaires internationales
Sous direction : service des affaires internationales

Introduction
Ce fonds est constitué des documents relatifs au Plan des Nations Unies pour l’Environnement et des contributions des pays concernés par la protection de la Méditerranée. Ce fonds provient du service des affaires internationales qui a suivi les actions menées. Outre les rapports sur l’état de l’environnement de la Méditerranée, on trouve les comptes-rendus des conférences internationales tenues dans le cadre du Plan d’action pour la Méditerranée.

Sommaire

Art 1-29 : Plan d’action pour la Méditerranée (PAM). 1950-1997

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 29
Métrage linéaire : 3.00 ml (10 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales