Répertoire détaillé (format pdf - 110.4 ko - 14/02/2020)

Versement 2307W

Direction régionale de l’industrie , de la recherche et de l’environnement de Poitou-Charentes
Service risques technologiques et naturels

Sommaire
Art 1-9 : Organismes habilités,
Art 10-11 : Entreprises anciennement en auto-surveillance, 1991-2005
Art 12 : Registre de déclaration de générateurs de vapeur avec modèle de déclaration, 1967-2000
Art 13-15 :Accidents/incidents, 1969-1995

Communicabilité  : voir code du patrimoine
Nombre d’articles  : 15
Métrage linéaire  : 2 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne