Répertoire détaillé (format pdf - 53.5 ko - 13/02/2020)

Versement 2295W

Direction régionale de l’environnement, l’aménagement et du logement de Poitou-Charentes
Service risques technologiques et naturels

Sommaire
Art 1-6 : Dossiers de carrières antérieurs à leur intégration dans la nomenclature des installations classées (1994), 1887-1986
Art 7 : Explosifs : demandes d’utilisation des explosifs dès réception et consignes, 1980-2000

Communicabilité  : voir code du patrimoine
Nombre d’articles  : 7
Métrage linéaire  : 0,70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne