Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : Comité d’hygiène et sécurité et des conditions de travail dans différentes entreprises de transports, 1991-1997
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers du comité d’hygiène et sécurité et des conditions de travail dans différentes entreprises de transports.
Répertoire détaillé : DDE Haut-Rhin : Comité d’hygiène et sécurité et des conditions de travail dans différentes entreprises de transports, 1991-1997 (format pdf - 76 ko - 27/12/2013)
Versement 2430W
DIRECTION : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DU HAUT-RHIN
Service : Inspection du Travail et des Transports
Sommaire
Art 1-6 : Comité d’hygiène et sécurité et des conditions de travail dans différentes entreprises du Haut-Rhin
Dates extrêmes : 1991-1997
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin