Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain  : Promotion qualité de la ville, 1991-1997

publié le 29 octobre 2013 (modifié le 21 juin 2017)

Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur la promotion qualité de la ville,.

Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Promotion qualité de la ville, 1991-1997 (format pdf - 79.1 ko - 22/03/2017)

VERSEMENT 1121W

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE VILLE ET HABITAT
Bureau : POLITIQUE AGGLOMERATION

Sommaire
Art 1-2 : Programme social thématique. Préparation XI° plan. Promotion qualité de la ville.

Dates extrêmes : 1991-1997
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain

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Programme Social Thématique (PST) Bourg-en-Bresse : Courrier 199 1995.
PST SIVOM DOMBES : Courrier 1992 1997 (Juin).
PST Thoissey : 1991 1994. PST Hauteville-Lompnes : 1993 1995.
1991
1997

1121W 2
PREPARATION XI ème PLAN :
Contrats de ville. Généralités :
Contrat de ville OYONNAX années 1992 1994.
PROMOTION QUALITE DE LA VILLE : Etude quartier du Canal de BOURG-EN-BRESSE années 1993 1994.
1992
1994