Répertoire d’archives détaillé : Conseil supérieur de la marine marchande :fonctionnement, 1957-1992
Fonds du Conseil supérieur de la marine marchande versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers des réunions, groupes de travail et commissions d’études ...
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19930149
MINISTERE : Equipement, transports et tourisme
DIRECTION : Conseil supérieur de la marine marchande
Sommaire
Art 1-17 : chronos courrier
1957-1989
Art 18-25 : dossiers des réunions
1974-1989
Art 26-37 : groupes de travail et commissions d’études
plan, questions sociales et internationales, problèmes sectoriels, armement Transmanche
1976-1990
Art 38-46 : participation à la loi d’orientation des transports intérieurs (LOTI)
mission de promotion des activités concourant au transport maritime
relations internationales
rapports avec différents organismes (institut d’économie des transports maritimes, centre international de la mer, bureau Veritas)
1981-1992
Art 47-49 : cotisations des compagnies d’armement et déclarations de tonnages
1965-1972
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 49
Métrage linéaire : 5 (15 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Conseil supérieur de la marine marchande :fonctionnement, 1957-1992 (format pdf - 26.5 ko - 12/02/2016)