Répertoire d’archives détaillé : Conseil national de la navigation de plaisance : fonctionnement, 1950-1983
Fonds du Conseil national de la navigation de plaisance versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de fonctionnement du conseil.
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20144640
Mission des archives du ministère de l’écologie, du développement durable, de la mer et de l’énergie
rédacteur
Michel Bergeyre
Archives nationales
Paris
2014
Conseil national de la navigation de plaisance
Sommaire
Art 1-9 : fonctionnement, 1950-1983
Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.9 m.l. (3 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire d’archives détaillé (format pdf - 77.1 ko - 16/12/2014)