Répertoire d’archives détaillé : Conseil national des transports, 1983-2001

publié le 30 avril 2010 (modifié le 24 août 2021)

Fonds du Conseil national des transports versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’oorganisation et fonctionnement du CNT.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20090430

Ministère : Équipement, Logement, transports et mer
Direction : Conseil national des transports

Sommaire
Art 1-5 : organisation et fonctionnement du Conseil national des transports (CNT), 1983-2001.
Art 6-8 : sessions de l’assemblée générale et de la section permanente, 1993-1999.
Art 9-21 : groupes de travail et avis des commissions, 1984-1999

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 21
Métrage linéaire : 2 ml (7 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales


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