Répertoire d’archives détaillé : Conseil national des transports, 1983-2001
publié le 30 avril 2010 (modifié le 24 août 2021)
Fonds du Conseil national des transports versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’oorganisation et fonctionnement du CNT.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20090430
Ministère : Équipement, Logement, transports et mer
Direction : Conseil national des transports
Sommaire
Art 1-5 : organisation et fonctionnement du Conseil national des transports (CNT), 1983-2001.
Art 6-8 : sessions de l’assemblée générale et de la section permanente, 1993-1999.
Art 9-21 : groupes de travail et avis des commissions, 1984-1999
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 21
Métrage linéaire : 2 ml (7 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Conseil national des transports, 1983-2001 (format pdf - 84.5 ko - 30/04/2010)