Répertoire d’archives détaillé : Cabinet Joël Le Theule, ministre des transports : courrier parlementaire, réunions ministérielles ou interministérielles, 1966-1981
publié le 15 janvier 2016 (modifié le 16 mars 2017)
Répertoire détaillé : (Site internet Archives nationales)
Versement 19820081
Ministère : Transports
Direction : Cabinet
Sommaire
Art 1-105 (TP 109-TP 213) : minutiers, 1966-1979
Art 106-281 (TP 214-TP 389) : courrier parlementaire, interventions provenant du bureau du cabinet (classement méthodique et chronologique) , 1966-1981
Art 282-303 (TP 390-TP 411) : arrêtés et décrets originaux, avis, 1980-1981
Art 304-310 (TP 412-TP 418) : dossiers des réunions ministérielles ou interministérielles, examen des projets de lois et décrets en conseil des ministres, 1972-1979
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 310
Métrage linéaire : 31.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales