Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)

Cotes
19980306/1-19980306/31
Date
1992-1997
Nom du producteur
Cabinet du ministre de l’Industrie
Localisation physique
Pierrefitte
Description
Présentation du contenu
INTRODUCTION
Le présent versement comprend les archives de M. Jean-Baptiste SEJOURNE, chargé de mission au Cabinet de M. Franck BOROTRA, ministre de l’Industrie, de la Poste et des Télécommunications (1995-1997), chargé de la coordination du travail des conseillers techniques et de la réforme de l’Etat.
Monsieur Séjourné avait successivement exercé les fonctions de conseiller technique pour les affaires industrielles puis de directeur-adjoint du cabinet de M. Alain MADELIN, ministre des Entreprises et du Développement Economique, chargé des PME, du Commerce et de l’Artisanat (1993-1995) et de directeur-adjoint du cabinet de M. Yves GALLAND, ministre de l’Industrie (mai-novembre 1995) et n’avait pas versé ses dossiers lors de la dissolution de ces cabinets.
Ancien élève de l’Ecole Polytechnique, ingénieur en chef des Mines, M. Séjourné, avant cette période, a eu la charge de la Sous-Direction du Développement Technologique puis a été nommé adjoint au chef du service de la Technologie et de la Stratégie à la Direction générale des Stratégies Industrielles (DGSI).
Sans qu’il ait été possible de séparer nettement les documents selon les fonctions de M. Séjourné au sein des cabinets, le classement s’est efforcé de révéler les pôles d’activité et de réflexion pendant la période 1993-1997.
Sommaire
Cabinet d’Alain Madelin, ministre des Entreprises et du Développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l’artisanat de 1993 à 1995 dossiers de Jean-Baptiste Séjourne, conseiller technique chargé des affaires industrielles puis directeur-adjoint de cabinet d’Yves Galland, ministre de l’Industrie en 1995 dossiers de Jean-Baptiste Séjourne, directeur-adjoint de cabinet cabinet de Franck Borotra, ministre de l’Industrie, de la Poste et des Télécommunications de 1995 à 1997 dossiers de Jean-Baptiste Séjourne, chargé de mission chargé de la coordination du travail des conseillers technique et de la réforme de l’Etat.
Art 1-5 : Entreprise, PME, 1993-1997. Art 6 : Innovation, 1994-1997.
Art 7-10. Agence Nationale de Valorisation de la Recherche (ANVAR), 1991-1997.
Art 10 (suite)-11 : Recherche industrielle, Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), Comité Interministériel de la Recherche Scientifique et Technique (CIRST), 1994-1997.
Art 12 : Génétique, 1994-1995, autoroute de l’information, 1994-1996.
Art 13-14 : Energie : Industrie pétrolière, nucléaire, réforme de l’organisation électrique et gazière en France, 1992-1993.
Art 14 (suite)-17 : Politique industrielle, 1993-1996.
Art 17 (suite) : Privatisation : Entreprises Renault, Pechiney, Thomson, Bull, Usinor, 1995-1997. Art 18-19 : Commerce intérieur et extérieur, 1993-1997.
Art 19-20 : Cour des comptes : Référés sur le fonctionnement des Directions Régionales de l’Industrie de la Recherche et de l’Environnement (DRIRE), et sur le corps des ingénieurs des mines, 1996-1997.
Art 20 (suite)-25 : réforme de l’Etat, de l’administration centrale du ministère de l’Industrie et des services déconcentrés, 1995-1997.
Art 26-27 : Discours et déplacements d’Alain Madelin et de Franck Borotra.
Art 28 : Minutiers chronologiques, 1995-1997. Art 29-30 : Etudes et rapports, 1995-1997.
Art 31 : Lois de finances, 1993-1995.