Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affichage et publicité en bordure des routes, 1911-1973
publié le 10 janvier 2014 (modifié le 10 août 2017)
Fonds de la direction des routes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’ affichage et publicité en bordure des routes.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780334
Ministère : Transports
Direction : Routes et circulation routière
Sous-direction : Exploitation routière
Bureau : Signalisation et équipements routiers
Sommaire
Art 1-4 (R 1117-R 1120) : affichage et publicité en bordure des routes : protection des monuments historiques, des sites et du domaine public routier, sécurité, signalisation routière
1911-1973
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : affichage et publicité en bordure des routes, 1911-1973 (format pdf - 11.6 ko - 29/02/2016)