Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commission de vérification des comptes des chemins de fer, 1851-1970
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la commission de vérification des comptes des chemins de fer.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19790554
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Chemins de Fer
Sommaire
Art 1-104 (TT 3339-3442) : Commission de vérification des comptes des chemins de fer : Rapports d’approbation des exercices et contentieux ; PV des séances et arrêtés ; commission de vérification des comptes de la SNCF (Société Nationale des Chemins de fer Français) : Rapports sur les comptes de gestion, liquidation des comptes ; budgets d’exploitation et budgets d’établissement des exercices de la SNCF, 1851-1970
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 104
Métrage linéaire : 15 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Commission de vérification des comptes des chemins de fer, 1851-1970 (format pdf - 35.4 ko - 29/02/2016)