Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : transports terrestres : Dossiers d’épuration administrative ; Pensions des anciens agents d’Afrique du Nord ... 1945-1972

publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)

Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers d’épuration administrative ; pensions des anciens agents d’Afrique du Nord ...

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19810626

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : du travail et de la main d’œuvre

Sommaire
Art 1-11 : (TT 4404-4414).
Art 1-9 : Dossiers d’épuration administrative, 1945-1969.
Art 10-11 : Pensions des anciens agents d’Afrique du Nord, coopération technique avec la SNCFA (Société Nationale des Chemins de fer Algériens), 1961-1972

Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales