Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contrôle des conditions de travail dans les transports routiers : statistiques trimestrielles, 1970-1975
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le ontrôle des conditions de travail dans les transports routiers : statistiques trimestrielles.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19800156
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Inspection générale : du travail et de la main d’oeuvre des transports
Sommaire
Art 1-6 (TT 3768-3773) : Contrôle des conditions de travail dans les transports routiers en application du règlement communautaire du 25 mars 1969 : statistiques trimestrielles, 1970-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : Contrôle des conditions de travail dans les transports routiers : statistiques trimestrielles, 1970-1975 (format pdf - 10.1 ko - 29/02/2016)