Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : personnel et questions sociales concernant les transports terrestres, 1946-1972.

publié le 27 décembre 2013 (modifié le 18 septembre 2017)

Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le personnel et questions sociales.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19771002

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : du travail et de la main d’oeuvre

Sommaire
Art 1-15 (TT 1726-1740) : Dossiers divers concernant le personnel et les questions sociales, 1946-1972.
Art 1 (TT 1726) : Chemin de fer de la Corse : Liquidation de l’ancienne régie, plan de licenciement et licenciement, 1946-1968.
Art 1-6 (TT 1726-1731) : Sécurité sociale : Fonds spécial d’allocation vieillesse (comptes-rendus annuels) ; Comité interministériel de coordination ; prestations sociales ; transports urbains de Lyon : Pensions ; CAMR (Caisse Autonome Mutuelle de Retraite) : Conseil d’administration ; CARCEPT (Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Transports), 1957-1974.
Art 7-10 (TT 1732-1736) : Transports routiers : Comité Technique National des Transports et Manutention ; hygiène et sécurité ; permis de conduire ; formation professionnelle AFT (Association pour le développement de la Formation professionnelle dans les Transports) : Conseils d’administration, budget, taxe parafiscale, plan quinquennal, 1962-1973.
Art 10-11 (TT 1736-1737) : Transports routiers : Revendications : Interventions parlementaires ; conditions de travail : Interventions des syndicats, 1968-1973.
Art 11-12 (TT 1737-1738) : Décorations : Propositions et dossiers individuels ; promotion sociale, 1958-1969.
Art 12-15 (TT 1738-1740) : Budget social de la nation : Questionnaires de l’Assemblée Nationale, budgets, 1957-1972.
Art 15 (TT 1740) : Dossiers divers : Projets de loi, programme des statistiques des transports, immigration et emploi des étrangers, 1965-1971

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales