Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Centrales nucléaires : Demandes de déclaration d’utilité publique des travaux de construction ; Instructions, travaux d’infrastructures de transports, 1977-1985
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les centrales nucléaires : demandes de déclaration d’utilité publique des travaux de construction ; instructions, travaux d’infrastructures de transports.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19860658
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
Sommaire
Art 1-3 : (TT 6679-TT 6681) : Centrales nucléaires : Demandes de déclaration d’utilité publique des travaux de construction (par département et par ville), 1977-1979.
Art 4-18 : (TT 6682-TT 6696) : Instructions mixtes (enregistrement par ordre chronologique), travaux d’infrastructures de transports (routes, autoroutes, transports de gaz), 1980-1985
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 18
Métrage linéaire : 3 ml
Lieu de conservation : Archives nationales