Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : réseaux ferroviaires européens ; nouveaux modes de transports ; économies d’énergie ... 1967-1982

publié le 27 décembre 2013 (modifié le 30 juin 2017)

Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les réseaux ferroviaires européens ; nouveaux modes de transports ; économies d’énergie ...

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850691


MINISTÈRE :
TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES


Sommaire

Art 1 : (tt 6430) : réseaux ferroviaires européens :
enquête sur l’évolution de ces réseaux,
études
1967-1981
Art 2-4 : (tt 6431-tt 6433) : nouveaux modes de transports :
études économiques
1968-1980
Art 5-9 : (tt 6434-tt 6437) : économies d’énergie
études techniques dans les transports routiers et les voies navigables (études, rapports, colloques)
1979-1982
Art 10-13 : (tt 6438-tt 6440) : groupes de travail :
. conférence européenne des ministres des transports sur le commerce et les limitations de la circulation,
. centres de gestion des infrastructures par le Conseil général des ponts et chaussées (CGPC)
1973-1980
1967-1982

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 13
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales