Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850228

MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie
DIVISION : sécurité, technique

Sommaire
Art 1 : (TT 6316) : Plans d’urbanisme directeurs pour les villes des départements de l’Eure, Mayenne, Oise, Seine-Maritime, Seine-et-Marne Seine-Saint-Denis, 1969-1972
Art 2-54 : (TT 6317-TT 6369) : Études et réglementations de sécurité et techniques pour différents modes de transports et différents travaux et projets : Chemins de fer, Métro (Art 8-14 : Instructions mixtes, 1975-1982 ; Art 23-36 : PV du conseil d’administration et commission des marchés de la SNCF et RATP, 1979-1983), transports routiers, transports scolaires, aérodromes (servitudes aéronautiques), 1962-1983

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 54
Métrage linéaire : 6 ml
Lieu de conservation : Archives nationales