Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850015

MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie
DIVISION : sécurité, technique

Sommaire
Art 1-7 : (TT 6199-TT 6205) : Réglementation de nouveaux moyens de transports urbains, recherches sur les projets de Métro Aramis et Poma 2000, textes sur la sécurité des chemins de fer, 1846-1975
Art 8 : (TT 6206) : Codification des textes sur les remontées mécaniques. Séances de la commission des téléphériques : Examen de tarifs d’aménagements touristiques à Valmorel, de compte-rendus d’accidents, 1913-1981

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales