Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réunions du comité d’étude sécurité et technique ; Marchés d’études ; Crédits d’études régionales pour le transport voyageurs et marchandises, 1973-1981
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les réunions du comité d’étude sécurité et technique ; marchés d’études ; crédits d’études régionales pour le transport voyageurs et marchandises.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19840234
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
Sommaire
Art 1-5 : (TT 5863 - TT 5867) : Réunions du comité d’étude sécurité et technique, 1973-1981
Art 6-9 : (TT 5868 - TT 5871) : Marchés d’études, 1973-1980
Art 10-17 : (TT 5872 - TT 5879) : Crédits d’études régionales pour le transport voyageurs et marchandises, 1973-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales