Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : création et séances de la commission des marchés de la RATP ; études, inspections et contentieux de la sécurité des téléphériques, 1956-1981
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la création et séances de la commission des marchés de la RATP ; études, inspections et contentieux de la sécurité des téléphériques.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19830395
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
Sommaire
Art 1 : (tt 5515) : chrono du courrier 1976-1978
Art 2-5 : (tt 5516-tt 5519) : création et séances de la commission des marchés de la RATP (Régie autonome des transports parisiens)
1975-1979
Art 6-21 : (tt 5520-tt 5535) : études, inspections et contentieux de la sécurité des téléphériques, réunions de l’OITAF (organisation internationale des transports à câble)
1956-1981
1956-1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 21
Métrage linéaire : 4 ml
Lieu de conservation : Archives nationales