Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : procès-verbaux de séance de la commission des marchés de la RATP ; rapports sur les accidents dans les chemins de fer et les remontées mécaniques, 1947-1978
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 30 juin 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des procès-verbaux de séance de la commission des marchés de la RATP ; rapports sur les accidents dans les chemins de fer et les remontées mécaniques.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820305
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
Sommaire
Art 3-25 : (tt 4964-tt 4986) : rapports sur les accidents dans les chemins de fer et les remontées mécaniques
1947-1978
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 4 ml
Lieu de conservation : Archives nationales