Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports terrestres - affaires européennes, 1961-1983
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les affaires européennes.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19870690
MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie
Sommaire
Archives du chargé de mission pour les affaires européennes.
Art 1-11 (TT 7009-7019) : Réglementation européenne, dossiers de réunions d’experts, correspondance, 1961-1983
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : transports terrestres - affaires européennes, 1961-1983 (format pdf - 12.5 ko - 18/02/2016)