Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études et réunions internationales sur les réglementations des transports, 1948-1983
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des études et réunions internationales sur les réglementations des transports.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19850227
MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SERVICE : VOIES NAVIGABLES
Sommaire
Art 1-106 : (TT 6210-TT 6315) : Études et réunions internationales sur les réglementations des transports, en particulier dans le cadre de la CEE : Études, statistiques, PV ou documents de travail des différents organismes internationaux ou européens, textes officiels, correspondance : -ensemble des transports, politique sociale, politique énergétique, tarifs ; -transports aériens, maritimes, routiers, 1948-1983
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 106
Métrage linéaire : 16 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : études et réunions internationales sur les réglementations des transports, 1948-1983 (format pdf - 65 ko - 18/02/2016)