Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Politique, économie des transports publics et expertise du développement économique, 1975-2006

publié le 26 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)

Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique, économie des transports publics et expertise du développement économique.

Répertoire détaillé : Administration centrale : Politique, économie des transports publics et expertise du développement économique, 1975-2006 (format pdf - 221.2 ko - 26/12/2013)

Versement 20120251
Répertoire numérique détaillé du versement 20120251
Mission des archives du ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement
Archives nationales, Paris, 2012

Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Transports urbains, régionaux et départementaux
Bureau : Transports en commun

Sommaire
Politique et économie des transports publics
Expertise et suivi du développement technologique
Dossiers des villes et régions
1975-2006

Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine
Nombre d’articles : 129
métrage linéaire : 13 (43 cartons)
Lieu de conservation : Archives nationales