Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports publics : réglementation, sécurité, 1955-1989
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation, sécurité des transports publics.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19970270
Ministère : Equipement logement transports
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Transports urbains régionaux et départementaux
Bureau : Réglementation sécurité, remontées mécaniques
Sommaire
Art 1-8 : réglementation des transports publics, préparation des textes, 1975-1989
Art 9-19 : économie des transports publics, tarification, ressources, 1973-1989
Art 20-36 : police et sécurité des transports publics, 1966-1989
Art 37-46 : transports scolaires : décentralisation, financement, sécurité, 1973-1988
Art 47-109 : remontées mécaniques, suivi technique, dérogations, sécurité et accidents, 1955-1989
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 109
Métrage linéaire : 10 ml (29 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : Transports publics : réglementation, sécurité, 1955-1989 (format pdf - 135.9 ko - 26/12/2013)