Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :concession et études de travaux sur le réseau de la RATP ..., 1924-1981
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la concession et études de travaux sur le réseau de la RATP ...
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820299
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Service des transports urbains
Sommaire
Art 1-3, 6-7 (TT 4833-TT 4835, TT 4838-TT 4839) : concession et études de travaux sur le réseau de la RATP (Régie autonome des transports parisiens) dont ligne de Sceaux depuis 1924, 1924-1977
Art 4-5 (TT 4836-4837) : comptes et gestion de la RATP : rapports de la commission de vérification des comptes des entreprises publiques, 1970-1976
Art 7-10 (TT 4839-4842) : RATP : relations avec les usagers : contentieux relatif aux accidents, statistiques du trafic routier et recensement de la circulation, documentation sur les métros étrangers, 1946-1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale :concession et études de travaux sur le réseau de la RATP ..., 1924-1981 (format pdf - 15.1 ko - 25/02/2016)