Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports urbains : 4e et 5e plans, 1962-1971

publié le 20 décembre 2013 (modifié le 10 août 2017)

Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports urbains : 4e et 5e plans.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19790296

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports urbains
Bureau : Transports urbains de province

Sommaire
Art 1-15 (TT 2948-2962) : Transports urbains : 4e et 5e plans.
Art 1-12 (TT 2948-2959) : Exécution du 5e plan (par tranches et par départements), 1966-1971.
Art 13-15 (TT 2960-2962) : FDES (Fonds de Développement Economique et Social) : 4e et 5e plans. Autorisations et rejets d’emprunts, 1962-1969

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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