Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etudes, rapports et autres documents sur les transports urbains et sur l’environnement, 1966-1976

publié le 20 décembre 2013 (modifié le 10 août 2017)

Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des études, rapports et autres documents sur les transports urbains et sur l’environnement.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19790291

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports urbains
Bureau : Transports urbains de province

Sommaire
Art 1-10 (TT 2924-2933) : Etudes, rapports et autres documents sur les transports urbains et sur l’environnement, 1966-1976.
Art 1-6 (TT 2924-2929) : Etudes et rapports : Economie des transports urbains, consommation de carburant ; investissements ; fiches d’information sur les équipements collectifs ; mode de transport urbain : Procédures de décision (étude de celles-ci, rapport d’étude, organigrammes de procédures) ; schémas régionaux de transport ; structure service départemental et Service Régional de Transports ; projet de Code de la construction et de l’habitation ; documents et études émanés de divers organismes et instances, entre autres : Comité interministériel permanent pour l’aménagement du territoire, ACTIM (Agence pour la Coopération Technique Industrielle et Economique), IRT (Institut de Recherches sur les Transports), 1966-1976.
Art 7-9 (TT 2930-2932) : Environnement : Construction au bord des voies ; zones piétons et cyclistes ; commission des villes ; aménagement urbain ; véhicule électrique, moteur sterling, nuisances, bruit, pollution ; problèmes énergétiques, crise de l’énergie, 1971-1975.
Art 10 (TT 2933) : Listes des sociétés de transports urbains, 1974

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales