Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : statuts et régimes d’exploitation des compagnies urbaines de tramways, 1881-1965
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les statuts et régimes d’exploitation des compagnies urbaines de tramways.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19770928
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports interurbains de voyageurs
Sommaire
transports urbains en commun : statuts et régimes d’exploitation des compagnies urbaines de tramways
Art 1-2 (TT 131-TT 133) : Algérie
1898-1958
Art 3 : département d’Alger : chemins de fer sur routes
1949-1956
Art 4 (TT 134) : Algérie : voies ferrées d’intérêt local (VFIL)
1926-1960
Art 5-56 (TT 135-TT 186) : métropole classement par département
1881-1965
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 56
Métrage linéaire : 8 ml
Lieu de conservation : Archives nationales