Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : RATP : conseils d’administration, budgets, travaux ..., 1938-1969
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les conseils d’administration, budgets, travaux ... de la RATP.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19770921
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports interurbains de voyageurs
Sommaire
Art 1-19 (TT 5-TT 23) : RATP (Régie Autonome des Transports Parisiens), 1938-1969.
Art 1 : Administration provisoire, 1945-1948 ; conseils d’administration, 1948-1958.
Art 2 : Tarifs du métropolitain, 1945-1965.
Art 2-11 : Budgets. Apurement des comptes antérieurs à la création de la RATP, comptes des exercices, vérification de ceux-ci, 1938-1966 ; commission de vérification des comptes des entreprises publiques : Gestion de la RATP, 1949-1958.
Art 12-13 : Participation financière de l’Etat et des collectivités locales aux dépenses de la RATP dans le cadre de la loi du 25 mars 1948 : Subventions de l’Etat, 1947-1969.
Art 14-18 : Travaux : Programmes et plans d’équipement et de modernisation de la RATP et de la région parisienne, investissements, amortissement des immobilisations, 1957-1965.
Art 19 : Réseau routier : établissement de lignes de trolleybus, remplacement de ceux-ci par des autobus, 1943-1962
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 19
Métrage linéaire : 3 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : RATP : conseils d’administration, budgets, travaux ..., 1938-1969 (format pdf - 16.6 ko - 25/02/2016)