Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : compagnies maritimes d’économie mixte, 1948-1976 : Administration centrale : normes des navires, pollution maritime, … 1969-1978
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur les compagnies maritimes d’économie mixte …
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19850629
Ministère : Marine marchande
Direction : Flotte de commerce
Sommaire
Art 1 (MAR 10660-MAR 10663) : budget de la recherche, marchés
1969-1977
Art 2 (MAR 10664-MAR 10666) : navires inférieurs aux normes
1976-1978
Art 3 (MAR 10667-MAR 10668) : données techniques de l’Amoco-Cadiz et du Boehlen (pétroliers)
1978
Art 4 (MAR 10669-MAR 10670) : documents et correspondance avec l’OCDE
1977
Art 5 (MAR 10671-MAR 10703) : documents de l’OMCI ayant trait à la pollution , au droit de la mer, à la sécurité maritime, à la stabilité des navires, à la sauvegarde de la vie humaine en mer
1967-1978
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales