Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : minutiers de la direction de la flotte de commerce et de l’équipement naval, 1970-1979

publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)

Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des minutiers de la direction.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850403

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL

Sommaire
Minutiers de la direction de la flotte de commerce et de l’équipement naval
Art 1-4, 15-18 (MAR 9830-MAR 9833, MAR 9844-MAR 9847) : courrier intérieur
Art 31-42, 93-104 (MAR 9860-MAR 9871, MAR 9922-MAR 9933) : courrier extérieur
1970-1979
(après échantillonnage, les années 1970 et 1975 ont été retenues : sont vacantes les cotes 5-14, 19-30, 43-92 et 105-153)

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 153
Métrage linéaire : 15.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales