Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : décisions ministérielles d’aide à la construction navale, 1969-1980
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des décisions ministérielles d’aide à la construction navale.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19840639
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL
Sommaire
Art 1-116 (MAR 9321-MAR 9436) : décisions ministérielles d’aide à la construction navale
1969-1980
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 116
Métrage linéaire : 11.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : décisions ministérielles d’aide à la construction navale, 1969-1980 (format pdf - 31 ko - 04/03/2016)