Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : recherche, sécurité, lutte contre les pollutions, protection de la pêche et navires, 1951-1981
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la recherche, sécurité, lutte contre les pollutions, protection de la pêche et navires.
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19840623
Ministère : Marine marchande
Direction : Flotte de commerce
Sommaire
Recherche, sécurité, lutte contre les pollutions, protection de la pêche et navires ad hoc, 1951-1981
Art 1-4, 19-20, 28-33 (MAR 9056-MAR 9059, MAR 9074-MAR 9075, MAR 9083-MAR 9088) : lutte contre la pollution en mer : études, législations étrangères
sinistres maritimes et naufrages de pétroliers
surveillance de la pollution : télédétection, coordination des administrations, rôle des CROSS (centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage)
1967-1981
Art 5-17, 21-27 (MAR 9060-MAR 9072, MAR 9076-MAR 9082) : dossiers techniques et autres (plans) concernant la construction et la gestion de chalutiers, navires de recherche océanographique, navires-écoles
1959-1977
Art 18 (MAR 9073) : sécurité : réorganisation du sauvetage, matériel
1951-1979
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 33
Métrage linéaire : 3.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : recherche, sécurité, lutte contre les pollutions, protection de la pêche et navires, 1951-1981 (format pdf - 22 ko - 04/03/2016)