Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : armement naval, 1955-1970
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’armement naval.
répertoire détaillé(site Internet Archives nationales)
Versement 19840053
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : Equipement naval
Sommaire
Art 1-6 (MAR 8544-MAR 8549) : subventions, bonifications d’intérêt en faveur de l’armement,
procédures d’attribution
1955-1958
Art 7 (MAR 8550) : comptes rendus des séances de la commission interministérielle des barèmes
1968-1970
Art 8-25 (MAR 8551-MAR 8558) : dossiers des sociétés bénéficiaires de subventions, plans de financement, contrats, décisions
1967-1970
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 25
Métrage linéaire : 2.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : armement naval, 1955-1970 (format pdf - 27.8 ko - 04/03/2016)