Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : renflouement, réparation et transformation de navires, aides de l’Etat .., 1945-1971

publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)

Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le renflouement, réparation et transformation de navires, aides de l’Etat ...

répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19830302

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL

Sommaire
Art 1-6 (MAR 8176-MAR 8181) : renflouement, réparation et transformation de navires, aides de l’Etat, reclassification de navires français en France et à l’étranger
1945-1971

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales